Mentions Légales

Team Africa est une association loi 1901 de droit français dont le siège social est situé au 3 rue Jacques Feyder, 44100 Nantes (France).
Numéro Siret : 83926626900019
TVA Intracommunautaire : FR83839266269
Team Africa a pour objet de :- Promouvoir le Sport d’Afrique ;- Contribuer à dynamiser les échanges entre l’Afrique et le Monde via le Sport ;- Référencer et valoriser le Patrimoine du Sport Africain

Le site Internet www.teamafrica.foundation/ (ci-après « le Site »), propriété de Team Africa, est le support internet dédié à la promotion des actions, à la présentation des programmes et à l’exposition du projet « Team Africa Foundation » de Team Africa.
Directeur de la publication : Président de Team Africa

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JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site  est soumis au droit français et sera porté à l’appréciation du Tribunal compétent.

MODIFICATIONS
Team Africa peut modifier ses mentions légales et veillera à ce que les utilisateurs soient informés de ces modifications soit par une mention spéciale sur le Site

Les principales lois et Règlements concernés.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Loi du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles
Règlement général sur la protection des données (RGPD), officiellement appelé règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016

Credits :  Affiche jeux africians 1965 = J A Kizonzolo /